http://www.lacapitale.be/regions/centre/2011-05-05/chapelle-lez-herlaimont-bruno-vanhemelryck-gagne-contre-l-etat-belge-870886.shtml Chapelle-lez-Herlaimont: Bruno Vanhemelryck gagne contre l’État belge Bruno Vanhemelryck a gagné son procès en appel....
http://www.nordeclair.be/regions/centre/2011-05-05/chapelle-lez-herlaimont-bruno-vanhemelryck-gagne-contre-l-etat-belge-870886.shtml Chapelle-lez-Herlaimont: Bruno Vanhemelryck gagne contre l’État belge Bruno Vanhemelryck a gagné son procès en appel....
http://www.sudpresse.be/regions/centre/2011-05-05/chapelle-lez-herlaimont-bruno-vanhemelryck-gagne-contre-l-etat-belge-870886.shtml http://www.lanouvellegazette.be/regions/centre/2011-05-05/chapelle-lez-herlaimont-bruno-vanhemelryck-gagne-contre-l-etat-belge-870886.shtml...
Bruno VANHEMELRYCK Conseiller communal MR rue de Brouckère, 38 B-7160 GODARVILLE (BELGIQUE) Tél. 064/44.34.61 - fax 064/44.71.38 - GSM 0495/18.42.28 Email vanhemel@swing.be Administration communale A l’attention de Monsieur Patrick MORIAU Bourgmestre...
Bruno VANHEMELRYCK Conseiller communal MR rue de Brouckère, 38 B-7160 GODARVILLE (BELGIQUE) Tél. 064/44.34.61 - fax 064/44.71.38 - GSM 0495/18.42.28 Email vanhemel@swing.be Administration communale A l’attention de Monsieur Patrick MORIAU Bourgmestre...
Ajout d’un point à l’ordre du jour du conseil communal chapellois du lundi 28 février 2011 proposé par Bruno VANHEMELRYCK, conseiller communal MR ADOPTION D’UN REGLEMENT COMMUNAL SUR LA CONSERVATION DE LA NATURE (ABATTAGE, PROTECTION DES ARBRES ET DES...
Bruno VANHEMELRYCK Conseiller communal MR rue de Brouckère, 38 B-7160 GODARVILLE (BELGIQUE) Tél. 064/44.34.61 - fax 064/44.71.38 - GSM 0495/18.42.28 Email vanhemel@swing.be Administration communale A l’attention de Monsieur Patrick MORIAU Bourgmestre...
Plaidoiries devant la Cour d'Appel de Mons, 7e Chambre fiscale, au sujet de l'inopposabilité des règlements-taxes communaux en raison de la violation par les autorités communales chapelloises des formalités de publication. L'arrêt de la Cour d'Appel de...
http://telesambre.rtc.be/content/view/11019/166/ 21/03/11 : Grogne des maraîchers à Chapelle A Chapelle-lez-Herlaimont, c'est la grogne sur le marché. En cause, son déménagement de la place communale vers celle de l'église. Un retour à la case départ...
article intitulé "Chapelle - Les travaux du rond-point du Picteur se poursuivent" paru le 10 mars 2011 sur le site Internet du journal "La Nouvelle Gazette" (édition du Centre): http://www.sudpresse.be/regions/centre/2011-03-10/chapelle-les-travaux-du-rond-point-du-picteur-se-poursuivent-855949.shtml...
Lettre-type spécifique aux contribuables chapellois à envoyer par recommandé à la Direction régionale des Contributions directes pour requérir le remboursement des additionnels communaux chapellois à l'IPP (impôt des personnes physiques) en raison de...
http://www.rtlinfo.be/info/belgique/faits_divers/718501/perquisitions-a-la-maison-communale-de-chapelle-lez-herlaimont Perquisitions à la maison communale de Chapelle-lez-Herlaimont Hier après-midi, des perquisitions ont été menées à la maison communale...
http://trends.rnews.be/fr/economie/actualite/entreprises/exclusif-l-hebdo-satirique-pan-rachete-par-pere-ubu/article-1194732614230.htm vendredi 14 mai 2010 om 10u40 Exclusif : l’hebdo satirique «Pan» racheté par «Père Ubu» Il n'y avait pas de place pour...
http://www.rtbf.be/info/media/les-hebdomadaires-satiriques-pan-et-pere-ubu-fusionnent-en-un-seul-titre-218915 Les hebdos satiriques Pan et Père Ubu fusionnent 19.05.10 - 17:34 Les deux principaux hebdomadaires satiriques de Belgique francophone, Pan et...
Ajout d’un point à l’ordre du jour de la réunion du conseil communal chapellois du 3 mai 2010 proposé par Bruno VANHEMELRYCK, conseiller communal MR ENTRETIEN DES SENTIERS VICINAUX – OBLIGATION LEGALE INCOMBANT AUX COMMUNES Proposition de confier aux...
Ajout d’un point à l’ordre du jour de la réunion du conseil communal chapellois du 3 mai 2010 proposé par Jacques STAUMONT, Ferdinando MORLINI et Bruno VANHEMELRYCK, conseillers communaux MR INTERVENTION DES AUTORITES COMMUNALES CHAPELLOISES REQUISE POUR...
Ajout d’un point à l’ordre du jour de la réunion du conseil communal chapellois du 3 mai 2010 proposé par Bruno VANHEMELRYCK, conseiller communal MR INTERVENTION URGENTE DES AUTORITES COMMUNALES CHAPELLOISES REQUISE AFIN DE PERMETTRE L’HOMOLOGATION DE...
PRINCIPES DETERMINANT L’APPLICATION D’ANNONCES PUBLICITAIRES SUR UN VEHICULE COMMUNAL – OBLIGATION LEGALE INCOMBANT A LA COMMUNE Proposition d’inviter le collège communal à respecter les prescrits légaux régissant les marchés publics en matière de prestations...
Communiqué de presse MR chapellois 1er août 2008 Le MR refuse toute confusion entre patrimoine public et privé! Interpellation écrite concernant la mise à disposition de bâtiments communaux à diverses personnes morales (ASBL, associations de fait ou sociétés)....
Communiqué de presse MR chapellois 21 octobre 2009 BIS REPETITA Le pouvoir communal socialiste chapellois a gravement fauté; l’Etat belge devra réparer! Le Tribunal de 1re Instance de Mons condamne l’Etat belge, en raison de la nonchalance des autorités...
Communiqué de presse MR chapellois 11 novembre 2008 Le MR dénonce le sens illégal de l’hospitalité prônée par le PS chapellois! Domiciles fictifs ou de complaisance décelés à Chapelle‑lez‑Herlaimont au sein de l’Administration communale, qualifiée à bon...
http://www.lesoir.be/actualite/belgique/2010-02-23/citta-verde-plusieurs-societes-apparaissent-derriere-le-projet-755005.shtml Extrait de l'article intitulé "Doutes autour de la nébuleuse Città Verde" figurant intégralement ci-après: L’actionnaire minoritaire,...
http://archives.sudpresse.be/bruno-vanhemelryck-a-des-idees-bien-precises-les_t-20110826-H3A7RX.html?queryand=vanhemelryck&firstHit=0&by=10&begYear=2012&begMonth=01&begDay=8&endYear=2012&endMonth=01&endDay=09&sort=datedesc&when=-1&pos=7&all=141&nav=1...
Extrait de l'article intitulé "Chapelle - Conseil communal " paru dans le journal "La Nouvelle Gazette" (édition du Centre - page 10) du jeudi 15 septembre 2011 (voir fichier annexé): Enfin, les propositions du conseiller MR Bruno Vanhemelryck (conservation...
----- Original Message ----- From: Véronique Paul To: thibault.champenois@cfwb.be ; y.dewilde@brutele.be ; ak@abtrading.be ; almama@skynet.be ; geneveuxpas@hotmail.com ; d.deminne@brutele.be ; manuelafolisi@hotmail.com ; jmbour@gmail.com ; isabella.galli@advalvas.be...
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