Réunion du Conseil communal chapellois du lundi 18 février 2019 Questions – Réponses Renseignements requis quant à la mise en place de la plate-forme de communication Web via le site Internet communal chapellois Il y a 6 ans, précisément le 12.11.2012,...
Réunion du Conseil communal chapellois du lundi 17 décembre 2018 Questions – Réponses Renseignements requis au sujet du réseau de caméras de vidéosurveillance mis en place dans la Cité des Tchats Pour veiller à renforcer la sécurité sur les lieux publics,...
Réunion du Conseil communal chapellois du lundi 19 novembre 2018 Questions – Réponses 1°) application du principe de précaution pour l’utilisation du terrain synthétique de football sis dans le Domaine de Claire-Fontaine Depuis presque 2 mois, la Cité...
Ajout d’un point à l’ordre du jour du conseil communal chapellois du lundi 27 avril 2015 proposé par Bruno VANHEMELRYCK, conseiller communal «AC – FDF» MOTION VISANT A INVITER LE COLLEGE COMMUNAL CHAPELLOIS A ENVISAGER LA CREATION D’UN CIMETIERE COMMUNAL...
Déclaration annuelle obligatoire auprès de la Cour des Comptes des mandats, fonctions et professions ainsi que du patrimoine des membres du pouvoir exécutif (Collège communal) chapellois Depuis 2005, les membres du pouvoir exécutif (Collège communal)...
Article intitulé "Le trajet 'domicile-bureau' considéré comme du temps de travail" paru le vendredi 11 septembre 2015 sur le site Internet du journal "Le Soir": http://www.lesoir.be/986938/article/economie/2015-09-11/trajet-domicile-bureau-considere-comme-du-temps-travail...
Ajout d’un point à l’ordre du jour du conseil communal chapellois du lundi 28 septembre 2015 proposé par les conseillers communaux Jean‑Marie BOURGEOIS (Ensemble - CDH), Maryline BOUSSINGAULT (Ensemble - CDH), Giuseppe DI FRANCO (Ensemble - CDH), Jacques...
Ajout d’un point à l’ordre du jour du conseil communal chapellois du lundi 28 septembre 2015 proposé par Bruno VANHEMELRYCK, conseiller communal «AC - FDF» INTERVENTION DES AUTORITES COMMUNALES CHAPELLOISES REQUISE AUPRES DE LA SWDE (SOCIETE WALLONNE...
Article intitulé "L'indemnité de procédure en matière fiscale" paru le 22 juillet 2015 sur le site Internet www.afschrift.com: http://www.afschrift.com/lindemnite-de-procedure-en-matiere-fiscale/ L’INDEMNITE DE PROCEDURE EN MATIERE FISCALE Posté par Martin...
Ajout d’un point à l’ordre du jour du conseil communal chapellois du lundi 28 septembre 2015 proposé par les conseillers communaux Jacques STAUMONT («Ensemble – MR») et Bruno VANHEMELRYCK («AC - FDF») PUBLICATION VIA LE SITE INTERNET DE LA COMMUNE DE...
Ajout d’un point à l’ordre du jour du conseil communal chapellois du lundi 26 octobre 2015 proposé par Bruno VANHEMELRYCK, conseiller communal «AC - FDF» ADHESION DE LA COMMUNE DE CHAPELLE-LEZ-HERLAIMONT A LA CHARTE «VIADEM» («VILLE AMIE DEMENCE») EDITEE...
Renseignements glanés sur Internet le 26.09.2015 au sujet du "SICU" (Système d'Informations Cryptées d'Urgence): http://www.e-alsace.net/index.php/smallnews/detail?newsId=17897 à la une Schirmeck : une clé pour les urgences Le "Sicu", un système de recueil...
Et si, pour la crise syrienne, le Président russe Vladimir Poutine avait finalement raison... Article intitulé "Poutine: Soutenir Assad est le seul moyen d'arrêter la guerre en Syrie" paru le vendredi 25 septembre 2015 sur le site Internet du journal...
http://defi.eu/le-ps-chapellois-refuse-categoriquement-dadopter-une-charte-visant-a-lutter-efficacement-au-niveau-local-contre-le-dumping-social/ ACTUALITÉS dumping Emploi Le PS chapellois refuse catégoriquement d’adopter une charte visant à lutter localement...
Interpellations orales qui seront formulées par le mandataire libéral social Bruno VANHEMELRYCK ("AC - FDF" [DéFI]) à l'entame de la prochaine réunion du Conseil communal chapellois programmée le lundi 14.12.2015, au moment des "Questions - Réponses":...
Information concernant la décision de justice d'autoriser le port du voile chez ACTIRIS diffusée dans le journal de la RTBF du vendredi 11 décembre 2015: http://www.rtbf.be/video/detail_actiris-la-justice-remet-le-voile?id=2067295 Info Actiris: la justice...
Ajout d’un point à l’ordre du jour du conseil communal chapellois du lundi 14 décembre 2015 proposé par Bruno VANHEMELRYCK, conseiller communal «AC - FDF» ELABORATION CONJOINTE D’UN AGENDA DES REUNIONS SUSCEPTIBLES D’ETRE ORGANISEES AU COURS DE LA PROCHAINE...
Ajout d’un point à l’ordre du jour du conseil communal chapellois du lundi 14 décembre 2015 proposé par Bruno VANHEMELRYCK, conseiller communal «AC - FDF» ELABORATION CONJOINTE D’UN AGENDA DES REUNIONS SUSCEPTIBLES D’ETRE ORGANISEES AU COURS DE LA PROCHAINE...
communiqué de presse - FDF-DéFI - 28.11.2015 Nouveau DéFI dans la Cité des Tchats pour le conseiller libéral social Bruno VANHEMELRYCK qui veut encourager les autorités communales chapelloises à lutter efficacement contre le dumping social Le mandataire...
Ajout d’un point à l’ordre du jour du conseil communal chapellois du lundi 14 décembre 2015 proposé par Bruno VANHEMELRYCK, conseiller communal «AC - FDF» ADOPTION PAR LA COMMUNE DE CHAPELLE-LEZ-HERLAIMONT D’UNE CHARTE CONTRE LE DUMPING SOCIAL DANS LE...
Ajout d’un point à l’ordre du jour du conseil communal chapellois du lundi 14 décembre 2015 proposé par Céline MEERSMAN, Echevine (PS), Domenico DELIGIO, Echevin (PS), Jacques STAUMONT, conseiller communal («Ensemble – MR») et Bruno VANHEMELRYCK, conseiller...
Ajout d’un point à l’ordre du jour du conseil communal chapellois du lundi 14 décembre 2015 proposé par Bruno VANHEMELRYCK, conseiller communal «AC - FDF» PROPOSITION DE MODIFICATION DU REGLEMENT GENERAL DE POLICE – AJOUT D’UNE SANCTION ADMINISTRATIVE...
Réunion du Conseil communal chapellois du 23.11.2015: questions-réponses et demande motivée du report de ma proposition de résolution relative à la problématique de l'accueil des réfugiés Questions – Réponses 1) non-obtention des différents inventaires...
Ajout d’un point à l’ordre du jour du conseil communal chapellois du lundi 23 novembre 2015 proposé par Bruno VANHEMELRYCK, conseiller communal «AC – FDF» COMMUNIQUER AUX ADMINISTRES, PAR LE BIAIS DE DIFFERENTS CANAUX D’INFORMATIONS LOCAUX (SITE INTERNET...
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