Missive électronique adressée le 07.03.2015 à M. Karl DE VOS, Bourgmestre, pour obtenir une copie électronique au format PDF du procès-verbal de la réunion de la Commission Communale de l'Accueil (C.C.A.) tenue le 16.10.2014: ----- Original Message -----...
Ajout d’un point à l’ordre du jour du conseil communal chapellois du lundi 30 mars 2015 proposé par Bruno VANHEMELRYCK, conseiller communal «AC – FDF» CONSEQUENCES PARTICULIEREMENT FACHEUSES DE LA SUPPRESSION DES DEUX LIAISONS QUOTIDIENNES «THALYS» TRAVERSANT...
Ajout d’un point à l’ordre du jour du conseil communal chapellois du lundi 30 mars 2015 proposé par Bruno VANHEMELRYCK, conseiller communal «AC – FDF» ADOPTION D’UN REGLEMENT COMMUNAL CONCERNANT L’ATTRIBUTION DANS L’ENTITE CHAPELLOISE D’UNE PRIME POUR...
Ajout d’un point à l’ordre du jour du conseil communal chapellois du lundi 30 mai 2016 proposé par Bruno VANHEMELRYCK, conseiller communal «AC – FDF» DISPOSITIONS EFFICIENTES PEU ONEREUSES REQUISES POUR FAVORISER LA PRISE DE CONSCIENCE PAR LES ADMINISTRES...
Ajout d’un point à l’ordre du jour du conseil communal chapellois du lundi 27 juin 2016 proposé par Bruno VANHEMELRYCK, conseiller communal «AC – FDF» DISPOSITIONS EFFICIENTES PEU ONEREUSES REQUISES POUR PREVENIR LA VIOLENCE DANS LES COURS DE RECREATION...
Ajout d’un point à l’ordre du jour du conseil communal chapellois du lundi 30 mars 2015 proposé par Bruno VANHEMELRYCK, conseiller communal «AC – FDF» AMELIORER LA GESTION DES ASSOCIATONS COMMUNALES ET PARA-LOCALES VIA UNE FORMATION ADAPTEE ET L’ADOPTION...
Ajout d’un point à l’ordre du jour du conseil communal chapellois du lundi 30 mai 2016 proposé par Bruno VANHEMELRYCK, conseiller communal «AC – FDF» REQUERIR DU GOUVERNEMENT FEDERAL BELGE L’APPLICATION AUX POUVOIRS LOCAUX DE L’ALLEGEMENT DES COTISATIONS...
Ajout d’un point à l’ordre du jour du conseil communal chapellois du lundi 25 avril 2016 proposé par Bruno VANHEMELRYCK, conseiller communal «AC - FDF» PROPOSITION DE MODIFICATION DU REGLEMENT GENERAL DE POLICE – PROPOSER AU CONSEIL DE POLICE DE LA ZONE...
Ajout d’un point à l’ordre du jour du conseil communal chapellois du lundi 21 mars 2016 proposé par les conseillers communaux Jean‑Marie BOURGEOIS (Ensemble - CDH), Maryline BOUSSINGAULT (Ensemble - CDH), Giuseppe DI FRANCO (Ensemble - CDH), Jacques STAUMONT...
Ajout d’un point à l’ordre du jour du conseil communal chapellois du lundi 25 avril 2016 proposé par Bruno VANHEMELRYCK, conseiller communal «AC – FDF» ETABLISSEMENT ET GESTION D’UN CADASTRE DES CONDUITES ET DES CABLES SOUTERRAINS SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL...
Réunion du Conseil communal chapellois du lundi 19 décembre 2016 Questions – Réponses 1°) renseignements souhaités au sujet de la stricte application par les pouvoirs publics locaux de l’arrêté royal du 04.05.2007 relatif au permis de conduire, à l’aptitude...
Ajout d’un point à l’ordre du jour du conseil communal chapellois du lundi 21 mars 2016 proposé par Bruno VANHEMELRYCK, conseiller communal «AC – FDF» MISE A DISPOSITION PAR LES AUTORITES COMMUNALES, SUR LES DIFFERENTES PLACES DES 3 COMMUNES DE L’ENTITE...
Ajout d’un point à l’ordre du jour du conseil communal chapellois du lundi 19 décembre 2016 proposé par Bruno VANHEMELRYCK, conseiller communal «AC – FDF» SOUTIEN DES COMMERCES DE PROXIMITE ET PROMOTION DES PRODUITS LOCAUX PAR LA CONVERSION DES PRIMES...
Ajout d’un point à l’ordre du jour du conseil communal chapellois du lundi 19 décembre 2016 proposé par Bruno VANHEMELRYCK, conseiller communal «AC – FDF» INTERVENTION DES AUTORITES COMMUNALES CHAPELLOISES REQUISE POUR INTERDIRE TOUS SIGNES CONVICTIONNELS...
Réunion du Conseil communal chapellois du lundi 28 novembre 2016 Questions – Réponses 1°) renseignements requis au sujet du règlement-redevance établi le 11 mars 2015 au profit de la Zone de secours «Hainaut Centre» dans le cadre de ses missions Comme...
Ajout d’un point à l’ordre du jour du conseil communal chapellois du lundi 21 mars 2016 proposé par Bruno VANHEMELRYCK, conseiller communal «AC – FDF» ADHESION AU PRINCIPE ELEMENTAIRE DE PRECAUTION A L’EGARD DES OGM (ORGANISMES GENETIQUEMENT MODIFIES)...
Ajout d’un point à l’ordre du jour du conseil communal chapellois du lundi 21 mars 2016 proposé par Bruno VANHEMELRYCK, conseiller communal «AC – FDF» CREATION D’UN COMITE CONSULTATIF COMMUNAL DES CULTES ET DE LA LAICITE ET ADOPTION DES MODALITES REQUISES...
Ajout d’un point à l’ordre du jour du conseil communal chapellois du lundi 28 novembre 2016 proposé par Bruno VANHEMELRYCK, conseiller communal «AC – FDF» ATTRIBUTION D’UNE FONCTION SCABINALE DEDIEE A LA PERSONNE HANDICAPEE, APPLICATION D’UNE POLITIQUE...
Ajout d’un point à l’ordre du jour du conseil communal chapellois du lundi 29 février 2016 proposé par Bruno VANHEMELRYCK, conseiller communal «AC – FDF» INTERVENTION REQUISE DU COLLEGE COMMUNAL AUPRES DE LA SOCIETE DE LOGEMENTS SOCIAUX «LA RUCHE CHAPELLOISE»...
Ajout d’un point à l’ordre du jour du conseil communal chapellois du lundi 29 février 2016 proposé par Bruno VANHEMELRYCK, conseiller communal «AC – FDF» MISE EN PLACE DE PARTENARIATS LOCAUX DE PREVENTION DANS LA CITE DES TCHATS Projet de résolution «Proposition...
Bilan politique de Bruno VANHEMELRYCK, conseiller communal "AC - FDF" (DéFI) à Chapelle-lez-Herlaimont, du 12.03.2007 au 25.01.2016 Plusieurs propositions de résolution concoctées du 12.03.2007 au 25.01.2016 par Bruno VANHEMELRYCK, conseiller communal...
Ajout d’un point à l’ordre du jour du conseil communal chapellois du lundi 29 février 2016 proposé par Bruno VANHEMELRYCK, conseiller communal «AC – FDF» MISE EN PLACE D’UNE PLATE-FORME DE COMMUNICATION «WEB», EN L’OCCURRENCE L’APPLICATION «BETTERSTREET»,...
https://secure.avaaz.org/fr/belgian_nuclear_shutdown_fr_2_belgique/?butIbdb&v=71984&cl=9343265256 Belgique: quelques jours pour éviter un nouveau Tchernobyl Signez la pétition Au gouvernement belge, aux membres du Parlement et à tous les gouvernements...
Réunion du Conseil communal chapellois du lundi 27 juin 2016 Questions – Réponses 1°) renseignements requis quant à certaines interventions maladroites de l’ASBL «Conciliation éthique» dans l’entité chapelloise A l’entame de la réunion du Conseil communal...
Ajout d’un point à l’ordre du jour du conseil communal chapellois du lundi 14 décembre 2015 proposé par les conseillers communaux Jean‑Marie BOURGEOIS (Ensemble - CDH), Maryline BOUSSINGAULT (Ensemble - CDH), Giuseppe DI FRANCO (Ensemble - CDH), Jacques...
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