Ajout d’un point à l’ordre du jour du conseil communal chapellois du lundi 25 mai 2015 proposé par Bruno VANHEMELRYCK, conseiller communal «AC – FDF» DISPENSE DES COURS DE RELIGION ET DE MORALE NON-CONFESSIONNELLE ET ORGANISATION DES COURS DE CITOYENNETE...
Ajout d’un point à l’ordre du jour du conseil communal chapellois du lundi 25 mai 2015 proposé par Bruno VANHEMELRYCK, conseiller communal «AC – FDF» DISPOSITIONS EFFICIENTES PEU ONEREUSES REQUISES POUR PREVENIR LA VIOLENCE DANS LES COURS DE RECREATION...
Ajout d’un point à l’ordre du jour du conseil communal chapellois du lundi 25 mai 2015 proposé par Bruno VANHEMELRYCK, conseiller communal «AC – FDF» PUBLICATION VIA LE SITE INTERNET DE LA COMMUNE DE CHAPELLE-LEZ-HERLAIMONT D’UNE INFORMATION EXHAUSTIVE...
Court-métrage humoristique contre les taxes... http://www.lecri.fr et http://www.contribuables.org présentent "Qui sait ce qu'ils taxeront ensuite?" http://www.dailymotion.com/video/x4kx9d_qui-sait-ce-quils-taxeront-ensuite_news (utilisez le web pour...
Ajout d’un point à l’ordre du jour du conseil communal chapellois du lundi 14 décembre 2015 proposé par Bruno VANHEMELRYCK, conseiller communal «AC - FDF» UTILISATION PRECONISEE, DANS LA CITE DES TCHATS, DE L’OUTIL PROPOSE GRATUITEMENT PAR L’AGENCE WALLONNE...
Ajout d’un point à l’ordre du jour du conseil communal chapellois du lundi 30 mai 2016 proposé par Bruno VANHEMELRYCK, conseiller communal «AC – FDF» ETUDE DES MODALITES DE MISE EN PLACE D’UN ACHAT GROUPE D’ENERGIE (GAZ ET ELECTRICITE) A DESTINATION DES...
Pauvre Belgique... Triste constat après les attentats de Paris du vendredi 13.11.2015: d'innombrables mutilés ainsi que de nombreuses dépouilles, fort heureusement qui ne seront cette fois pas dépouillées... Voir article intitulé "Le passé compromettant...
Ajout d’un point à l’ordre du jour du conseil communal chapellois du lundi 23 novembre 2015 proposé par les conseillers communaux Jacques STAUMONT («Ensemble – MR») et Bruno VANHEMELRYCK («AC - FDF») ADOPTION D’UN REGLEMENT-TAXE RELATIF AU TRANSPORT DE...
Réunion du Conseil communal chapellois du lundi 26 octobre 2015 Questions – Réponses 1°) ajout sur le site Internet de la Commune de Chapelle-lez-Herlaimont d’une attribution scabinale conférée à M. Domenico DELIGIO, en l’occurrence le bien-être animal...
Ajout d’un point à l’ordre du jour du conseil communal chapellois du lundi 26 octobre 2015 proposé par les conseillers communaux Jean‑Marie BOURGEOIS (Ensemble - CDH), Maryline BOUSSINGAULT (Ensemble - CDH), Giuseppe DI FRANCO (Ensemble - CDH), Jacques...
Réunion du Conseil communal chapellois du lundi 24 octobre 2016 Questions – Réponses 1°) renseignements requis au sujet du respect par les autorités communales chapelloises des prescriptions minimales de sécurité des installations électriques sur les...
Article intitulé "Demandeurs d'asile - Les FDF déposent des motions relatives à leur accueil" paru le 17.09.2015 sur le site Internet des FDF wallons http://www.fdfwallonie.be/demandeurs-dasile-les-fdf-deposent-des-motions-relatives-a-leur-accueil/ Demandeurs...
Même en matière fiscale, la Belgique est le pays du surréalisme! Alors que l'Administration fiscale s'acharne littéralement, parfois de façon singulièrement illicite, sur certains contribuables qui revendiquent légitimement la déduction de leurs frais...
Ajout d’un point à l’ordre du jour du conseil communal chapellois du lundi 28 septembre 2015 proposé par Bruno VANHEMELRYCK, conseiller communal «AC - FDF» INTERVENTION DES AUTORITES COMMUNALES CHAPELLOISES REQUISE POUR APPUYER LES AGRICULTEURS-PRODUCTEURS...
Article intitulé "Taxe kilométrique: DéFI réclame des mesures en faveur des petites sociétés de transport" paru le jeudi 07 avril 2016 sur le site Internet de la RTBF: http://www.rtbf.be/info/belgique/detail_taxe-kilometrique-defi-reclame-des-mesures-en-faveur-des-petites-societes-de-transport?id=9262739&utm_source=dlvr.it&utm_medium=twitter...
Ajout d’un point à l’ordre du jour du conseil communal chapellois du lundi 27 avril 2015 proposé par Bruno VANHEMELRYCK, conseiller communal «AC – FDF» MOTION VISANT A INVITER LE CONSEIL COMMUNAL CHAPELLOIS A REQUERIR DES GOUVERNEMENTS FEDERAL ET DE LA...
Ajout d’un point à l’ordre du jour du conseil communal chapellois du lundi 27 avril 2015 proposé par Bruno VANHEMELRYCK, conseiller communal «AC – FDF» RESPECT, DANS LA CITE DES TCHATS, DES OBLIGATIONS COMMUNALES PRECISEES DANS L’ARTICLE 190, § 2, DU...
Ajout d’un point à l’ordre du jour du conseil communal chapellois du lundi 27 avril 2015 proposé par Bruno VANHEMELRYCK, conseiller communal «AC – FDF» SENSIBILISATION A LA SURDITE ET A LA LANGUE DES SIGNES DANS L’ENSEIGNEMENT PRIMAIRE COMMUNAL CHAPELLOIS...
Ajout d’un point à l’ordre du jour du conseil communal chapellois du lundi 27 avril 2015 proposé par Bruno VANHEMELRYCK, conseiller communal «AC – FDF» ETUDE DES MODALITES DE MISE EN PLACE D’UN ACHAT GROUPE D’ENERGIE (GAZ ET ELECTRICITE) A DESTINATION...
Ajout d’un point à l’ordre du jour du conseil communal chapellois du lundi 27 avril 2015 proposé par Bruno VANHEMELRYCK, conseiller communal «AC – FDF» REDUCTIONS ET EXONERATIONS EN MATIERE DE TAXES IMMONDICES DANS LA CITE DES TCHATS Projet de résolution...
Article intitulé "Génocide rwandais: l'Elysée déclassifie les archives de la présidence française" paru le mardi 07 avril 2015 sur le site Internet du journal "Le Soir": http://www.lesoir.be/844528/article/actualite/monde/2015-04-07/genocide-rwandais-l-elysee-declassifie-archives-presidence-francaise...
Ajout d’un point à l’ordre du jour du conseil communal chapellois du lundi 27 avril 2015 proposé par Bruno VANHEMELRYCK, conseiller communal «AC – FDF» CONCERTATION OBLIGATOIRE DE LA POPULATION DANS LE CADRE DE GRANDS PROJETS DANS LA CITE DES TCHATS Projet...
Ajout d’un point à l’ordre du jour du conseil communal chapellois du lundi 27 avril 2015 proposé par Bruno VANHEMELRYCK, conseiller communal «AC – FDF» MOTION VISANT A AMELIORER, DANS LA CITE DES TCHATS, LE CONTROLE POLITIQUE ET DEMOCRATIQUE DU COLLEGE...
Incohérence manifeste dans les décisions des mandataires socialistes dictées par la pensée unique, fortement subjective et habituellement peu inspirée, lors de la réunion de l'assemblée législative chapelloise du 30.03.2015. En effet, les conseillers...
article intitulé "Cour constitutionnelle : le fisc doit supporter l'indemnité de procédure" paru dans la revue "LE FISCOLOGUE" n° 1432 du 29 mai 2015 Cour constitutionnelle : le fisc doit supporter l'indemnité de procédure Selon la Cour constitutionnelle,...
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