http://telesambre.rtc.be/content/view/8736/166/ 24/06/10 : Perquisitions à Chapelle Perquisitions hier à l'administration communale de Chapelle-lez-Herlaimont. Trois dossiers sont dans le collimateur de la juge Baeckelandt, à savoir l'utilisation de locaux...
Bruno VANHEMELRYCK Conseiller communal MR rue de Brouckère, 38 B-7160 GODARVILLE (BELGIQUE) Tél. 064/44.34.61 - fax 064/44.71.38 - GSM 0495/18.42.28 Email vanhemel@swing.be Monsieur Paul FURLAN Ministre wallon des Pouvoirs locaux et de la Ville rue Moulin...
Bruno VANHEMELRYCK Conseiller communal MR rue de Brouckère, 38 B-7160 GODARVILLE (BELGIQUE) Tél. 064/44.34.61 - fax 064/44.71.38 - GSM 0495/18.42.28 Email vanhemel@swing.be Administration communale A l'attention de Monsieur Patrick MORIAU Bourgmestre...
Ceci est un texte non personnel, non discriminatoire, glané sur Internet, mais qui suscite réflexion: le socialisme expliqué aux nuls! Tout d'abord, une belle citation du Dr Adrian Rogers, pasteur américain né le 12.09.1931 et décédé le 15.11.2005: "Vous...
Document envoyé par télécopieur au 064/43.13.28 pour traitement rapide Godarville, le 12 mars 2010 Administration communale A l’attention de Monsieur Patrick MORIAU Bourgmestre place de l’Hôtel de Ville, 16 B‑7160 CHAPELLE‑LEZ‑HERLAIMONT Tél. 064/43.13.17...
Publication dans la Newsletter du 12.10.2011 de FISCALNET d'un commentaire concernant les arrêts (favorables au contribuable) rendus le 05.05.2011 par la Cour d'Appel de Mons au sujet de l'inopposabilité des additionnels communaux chapellois à l'I.P.P....
Ajout d’un point à l’ordre du jour de la réunion du conseil communal chapellois du 28.06.2010 proposé par Bruno VANHEMELRYCK, conseiller communal MR INTERVENTION DES AUTORITES COMMUNALES CHAPELLOISES REQUISE POUR SOLLICITER AUPRES DE LA COMMISSION COMPETENTE...
question orale posée le 17.05.2011 par M. J.L. CRUCKE, député wallon, à M. Paul FURLAN, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville, au sujet de la condamnation de la Commune de Chapelle-lez-Herlaimont au remboursement des additionnels communaux à l'IPP...
Ajout d’un point à l’ordre du jour de la réunion du conseil communal chapellois du 28.06.2010 proposé par Bruno VANHEMELRYCK, conseiller communal MR INTERVENTION DES AUTORITES COMMUNALES CHAPELLOISES REQUISE POUR SOLLICITER AUPRES DE LA COMMISSION COMPETENTE...
Ajout d’un point à l’ordre du jour de la réunion du conseil communal chapellois proposé par Bruno VANHEMELRYCK, conseiller communal MR ACHAT DE 4 DEFIBRILLATEURS AUTOMATIQUES EXTERNES QUI SERONT DISPONIBLES LORS DES MANIFESTATIONS ORGANISEES DANS L’ENTITE...
http://www.lebulletin.be/categories/Communes%20et%20CPAS/ Communes et CPAS La publication des règlements-taxes communaux: condition de leur opposabilité Eric Van Brustem L’affaire qui oppose un conseiller communal à l’autorité communale de Chapelle-lez-Herlaimont...
Ajout d’un point à l’ordre du jour du conseil communal chapellois du lundi 12 novembre 2007 proposé par Bruno VANHEMELRYCK, conseiller communal MR STRICT RESPECT DU REGLEMENT D’ORDRE INTERIEUR DU CONSEIL COMMUNAL – OBLIGATION LEGALE INCOMBANT AU COLLEGE...
Document envoyé par télécopieur au 064/43.13.28 pour traitement rapide Godarville, le 05 décembre 2009 Administration communale A l’attention de Monsieur Patrick MORIAU Bourgmestre place de l’Hôtel de Ville, 16 B‑7160 CHAPELLE‑LEZ‑HERLAIMONT Tél. 064/43.13.17...
Prénom NOM de l’époux & Prénom NOM de l’épouse Prénom Nom de l’époux & Prénom Nom de l’épouse adresse (à compléter) 7160 Chapelle-lez-Herlaimont Chapelle‑lez‑Herlaimont, le 23 août 2010 RECOMMANDE Service Public Fédéral FINANCES Administration de la Fiscalité...
Document envoyé par télécopieur au 064/43.13.28 pour traitement rapide Godarville, le 14 mai 2010 Administration communale A l’attention de Monsieur Patrick MORIAU Bourgmestre place de l’Hôtel de Ville, 16 B‑7160 CHAPELLE‑LEZ‑HERLAIMONT Tél. 064/43.13.17...
Liste non exhaustive des actions menées par le MR chapellois en 2009 14.12.2009: Motion visant à inviter le collège communal à intervenir auprès de Belgocontrol, de la Direction Générale du Transport Aérien (DGTA) et des Ministres fédéral et wallon compétents...
Ajout d’un point à l’ordre du jour du conseil communal chapellois du lundi 06 octobre 2014 proposé par Bruno VANHEMELRYCK, conseiller communal «AC – FDF» INSTAURATION DANS L’ENTITE CHAPELLOISE D’UN DISPOSITIF DE CENDRIERS A PROXIMITE DES DIFFERENTES PLACES...
Liste non exhaustive des actions menées par le MR chapellois en 2011 03.04.2011: Courrier envoyé par télécopieur et messagerie électronique à M. Patrick MORIAU, Bourgmestre, pour obtenir des renseignements au sujet de l'ASBL privée "Chapelle Festival"....
Bruno VANHEMELRYCK Conseiller communal MR rue de Brouckère, 38 B-7160 GODARVILLE (BELGIQUE) Tél. 064/44.34.61 - fax 064/44.71.38 - GSM 0495/18.42.28 Email vanhemel@swing.be A l'attention de Monsieur David RENOY Receveur communal Administration communale...
Document envoyé par télécopieur au 064/43.13.28 pour traitement rapide Godarville, le 25 mars 2010 Administration communale A l’attention de Monsieur Patrick MORIAU Bourgmestre place de l’Hôtel de Ville, 16 B‑7160 CHAPELLE‑LEZ‑HERLAIMONT Tél. 064/43.13.17...
Liste non exhaustive des actions menées par le MR chapellois en 2010 15.12.2010: Projet de résolution visant à inviter le Collège communal à instaurer des cours de conduite défensive et éco-responsable en faveur des agents communaux. 13.12.2010: Motion...
Missive électronique du 17.02.2015: ----- Original Message ----- From: Bruno Vanhemelryck To: Emel Iskender Cc: Véronique Paul ; Patricia Leonard Sent: Tuesday, February 17, 2015 6:50 PM Subject: Mme Emel ISKENDER, Directrice générale - informations complémentaires...
Ajout d’un point à l’ordre du jour du conseil communal chapellois du lundi 23 février 2015 proposé par Bruno VANHEMELRYCK, conseiller communal «AC – FDF» PROPOSITION D’INVITER LE COLLEGE COMMUNAL CHAPELLOIS A RECOURIR AU COMMODAT POUR RENDRE POSSIBLE...
Réunion du Conseil communal chapellois du lundi 09 septembre 2019 Questions – Réponses 1°) Solution salutaire à apporter au problème d’insécurité affectant les abords de la rue du Biri en raison du non-respect récurrent du code de la route A l’entame...
Réunion du Conseil communal chapellois du lundi 29 avril 2019 Questions – Réponses Renseignements requis quant à la remise en état du site touristique de Claire Fontaine à Godarville Lors de la réunion de l’assemblée législative locale du 28 mai 2018,...
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