----- Original Message ----- From: Bruno Vanhemelryck To: Jean-Claude Bouillon Cc: David Renoy Sent: Sunday, October 07, 2012 9:04 AM Subject: M. Jean-Claude BOUILLON, Secrétaire communal - demande réitérée d'obtention d'une copie électronique des budgets...
Bruno VANHEMELRYCK Conseiller communal rue de Brouckère, 38 B-7160 GODARVILLE (BELGIQUE) Tél. 064/44.34.61 - fax 064/44.71.38 - GSM 0495/18.42.28 Email vanhemel@swing.be A l'attention de M. Jean-Claude BOUILLON Secrétaire communal place de l'Hôtel de...
----- Original Message ----- From: Jean-Claude Bouillon To: Vanhemelryck Bruno Sent: Tuesday, January 03, 2012 11:07 AM Commune de CHAPELLE-LEZ-HERLAIMONT Le Secrétaire communal Monsieur le Conseiller, En attendant que, si vous me confirmez votre intérêt...
Ajout d’un point à l’ordre du jour du conseil communal chapellois du vendredi 30 décembre 2011 proposé par Bruno VANHEMELRYCK, conseiller communal MR INSTALLATION DANS L’ENTITE CHAPELLOISE DE BORNES DE RECHARGE ELECTRIQUE Projet de résolution «Proposition...
Ajout d’un point à l’ordre du jour de la prochaine réunion du conseil communal chapellois proposé par Bruno VANHEMELRYCK, conseiller communal «AC – FDF» ADOPTION DANS L’ENTITE CHAPELLOISE DE LA CHARTE «SAVE – SAUVONS LA VIE DE NOS ENFANTS – VILLES & COMMUNES»...
Ajout d’un point à l’ordre du jour du conseil communal chapellois du lundi 04 juin 2012 proposé par Bruno VANHEMELRYCK, conseiller communal indépendant GESTION CORRECTE DES RESSOURCES EN EAU POUR L’EXTINCTION DES INCENDIES RECLAMEE IMMEDIATEMENT AUX AUTORITES...
Bruno VANHEMELRYCK Conseiller communal MR rue de Brouckère, 38 B-7160 GODARVILLE (BELGIQUE) Tél. 064/44.34.61 - fax 064/44.71.38 - GSM 0495/18.42.28 Email vanhemel@swing.be A l'attention de M. Jean-Claude BOUILLON Secrétaire communal place de l'Hôtel...
Ajout d’un point à l’ordre du jour du conseil communal chapellois du lundi 04 juin 2012 proposé par Bruno VANHEMELRYCK, conseiller communal indépendant ADOPTION DANS L’ENTITE CHAPELLOISE DE LA CHARTE «EGALITE FEMME-HOMME» INITIEE PAR LE CONSEIL DES FEMMES...
Ajout d’un point à l’ordre du jour de la prochaine réunion du conseil communal chapellois proposé par Bruno VANHEMELRYCK, conseiller communal MR PRODUCTION OBLIGATOIRE D’UNE ATTESTATION EMANANT D’UNE INSTITUTION, D’UNE ŒUVRE OU D’UNE ASSOCIATION POUR...
http://www.lebulletin.be/article/La_publication_des_des_reglementstaxes_communaux_condition_de_leur_opposabilite__ La publication des règlements-taxes communaux : condition de leur opposabilité L’affaire qui oppose un conseiller communal à l’autorité...
Missive électronique de rappel (car interpellations écrites et orales restées sans suite depuis mai 2007!) adressée le 01.04.2013 à M. Karl DE VOS, Bourgmestre, pour requérir le traitement urgent des problèmes de sécurité engendrés par la gestion anarchique...
Ajout d’un point à l’ordre du jour du conseil communal chapellois du lundi 28 novembre 2011 proposé par Bruno VANHEMELRYCK, conseiller communal MR CONTRIBUTION AU COMMERCE EQUITABLE ET A L’AGRICULTURE DURABLE DANS LA COMMUNE DE CHAPELLE‑LEZ‑HERLAIMONT...
Le conseiller communal indépendant Bruno VANHEMELRYCK prouve le caractère illégal pour rétroactivité d'un règlement communal chapellois relatif aux redevances liées aux cimetières et obtient subséquemment sa révision, donc sa probable abrogation. Le 02.07.2012,...
Bruno VANHEMELRYCK Conseiller communal rue de Brouckère, 38 B-7160 GODARVILLE (BELGIQUE) Tél. 064/44.34.61 - fax 064/44.71.38 - GSM 0495/18.42.28 Email vanhemel@swing.be Administration communale A l’attention de Monsieur Patrick MORIAU Bourgmestre place...
Liste non exhaustive des actions menées par le MR chapellois en 2011 : 30.12.2011: Proposition ayant pour objectif d'inviter les pouvoirs législatif et exécutif chapellois à soutenir financièrement les victimes des inondations aux Philippines. Projet...
Publication dans la Newsletter du 15.10.2011 de COMPTACCOUNT d'un commentaire concernant les arrêts (favorables au contribuable) rendus le 05.05.2011 par la Cour d'Appel de Mons au sujet de l'inopposabilité des additionnels communaux chapellois à l'I.P.P....
Ajout d’un point à l’ordre du jour du conseil communal chapellois du lundi 12 décembre 2011 proposé par Bruno VANHEMELRYCK, conseiller communal MR COMMUNICATION AU GOUVERNEMENT WALLON POUR LE 23.11.2011 DES NOYAUX D’HABITAT OU LIEUX DE CENTRALITE - OBLIGATION...
Bruno VANHEMELRYCK Conseiller communal MR rue de Brouckère, 38 B-7160 GODARVILLE (BELGIQUE) Tél. 064/44.34.61 - fax 064/44.71.38 - GSM 0495/18.42.28 Email vanhemel@swing.be A l'attention de M. Jean-Claude BOUILLON Secrétaire communal place de l'Hôtel...
Bruno VANHEMELRYCK Conseiller communal MR rue de Brouckère, 38 B-7160 GODARVILLE (BELGIQUE) Tél. 064/44.34.61 - fax 064/44.71.38 - GSM 0495/18.42.28 Email vanhemel@swing.be A l'attention de M. Jean-Claude BOUILLON Secrétaire communal place de l'Hôtel...
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Courriel envoyé le 25.11.2012 à M. Karl DE VOS, Bourgmestre ff, pour obtenir quelques renseignements au sujet des médecins assermentés par l'Officier de l'état civil dans l'entité chapelloise: ----- Original Message ----- From: Bruno Vanhemelryck To:...
Bruno VANHEMELRYCK Conseiller communal rue de Brouckère, 38 B-7160 GODARVILLE (BELGIQUE) Tél. 064/44.34.61 - fax 064/44.71.38 - GSM 0495/18.42.28 Email vanhemel@swing.be A l'attention de M. Jean-Claude BOUILLON Secrétaire communal place de l'Hôtel de...
http://www.lanouvellegazette.be/391624/article/actualite/l-info-en-continu/2012-04-16/un-restaurateur-agresse-et-depouille-de-sa-recette-a-chapelle-lez-herlaimo Un restaurateur agressé et dépouillé de sa recette à Chapelle-lez-Herlaimont internet@lesoir.be...
http://telesambre.rtc.be/content/view/13473/166/ 16/01/12 : Inculpation de Patrick Moriau L'information a été éventée durant le week-end par nos confrères de Sudpresse, mais elle date de plusieurs mois : Patrick Moriau a été inculpé pour corruption passive...
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