Courrier électronique envoyé le 05.10.2013, en guise de rappel, à M. Karl DE VOS, Bourgmestre, pour obtenir quelques éclaircissements au sujet du respect par la Commune de Chapelle-lez-Herlaimont des règles régissant la diffusion d'oeuvres musicales dans...
Courrier électronique de rappel adressé à M. Karl DE VOS, Bourgmestre, pour requérir l'intervention des autorités communales afin de remplacer les nombreuses plaques de rue disparues dans l'entité chapelloise et obvier aux numérotations quelque peu fantaisistes...
Courrier électronique envoyé le 07.07.2013 à M. Jean-Claude BOUILLON, Secrétaire communal, pour obtenir la liste complète des différentes personnes morales ayant bénéficié d'aides financières ou autres consenties par la Commune de Chapelle-lez-Herlaimont...
Missive électronique adressée le 05.06.2013 à M. Karl DE VOS, Bourgmestre, pour connaître l'état d'avancement du dossier concernant la régularisation légitime de l'occupation d'un bâtiment communal mis à la disposition de M. Patrick MORIAU, Député fédéral,...
Ajout d’un point à l’ordre du jour du conseil communal du lundi 27 mai 2013 proposé par Bruno VANHEMELRYCK, conseiller communal «AC – FDF» INVITER LE COLLEGE COMMUNAL A PRENDRE LES MESURES REQUISES POUR SOUMETTRE TOUS LES MANDATAIRES COMMUNAUX CHAPELLOIS...
Missive électronique envoyée le 30.10.2013 à M. Paul FURLAN, Ministre wallon des Pouvoirs locaux et de la Ville, pour solliciter sa bienveillante intervention suite au dysfonctionnement démocratique récurrent établi à Chapelle-lez-Herlaimont en raison...
Courrier électronique envoyé le 02.09.2013 à M. Karl DE VOS, Bourgmestre, au sujet de renseignements exhaustifs salutaires à communiquer aux administrés chapellois concernant l'obligation pour certains ménages isolés de se doter d'un système d'épuration...
Courrier électronique adressé le 08.07.2013 à M. Karl DE VOS, Bourgmestre, pour obtenir des renseignements au sujet de la SCRLFS "PROXEMIA Coopérative de services": ----- Original Message ----- From: Bruno Vanhemelryck To: Patricia Leonard Sent: Monday,...
Courriel de rappel (car missives électroniques des 21.04.2013 et 19.05.2013 restées lettres mortes!) envoyé le 07.06.2013 à M. Karl DE VOS, Bourgmestre, au sujet du respect dans la Cité des Tchats des dispositions relatives aux chiens potentiellement...
Missive électronique de doléances adressée le 09.11.2013 à M. Paul FURLAN, Ministre wallon des Pouvoirs locaux et de la Ville, pour annuler purement et simplement la réunion de l'assemblée législative chapelloise programmée pour le mardi 12.11.2013 et,...
Courrier électronique envoyé le 25.06.2013 à M. Jean-Claude BOUILLON, Secrétaire communal, pour obtenir des renseignements au sujet des permis d'urbanisme octroyés dans la Cité des Tchats: ----- Original Message ----- From: Bruno Vanhemelryck To: Patricia...
Courrier électronique adressé le 21.04.2013 à M. Karl DE VOS, Bourgmestre, pour obtenir des renseignements quant au respect des dispositions relatives à la protection des animaux précisées dans le "Code pour une citoyenneté locale active et responsable"...
2 motions proposées au vote des conseillers communaux chapellois lors de la prochaine réunion de l'assemblée législative locale fixée au lundi 28.10.2013 ayant respectivement pour objectifs d'inviter le Collège communal: à élaborer dans les plus brefs...
Courrier électronique adressé le 06.07.2013 à M. Karl DE VOS, Bourgmestre, pour obtenir des renseignements complémentaires au sujet de l'asbl privée MOVENTIS: ----- Original Message ----- From: Bruno Vanhemelryck To: Patricia Leonard Sent: Saturday, July...
Courriel envoyé le 08.06.2013 à M. Karl DE VOS, Bourgmestre, pour obtenir divers renseignements au sujet de l'obligation d'emploi de personnes handicapées au sein de l'Administration communale chapelloise: ----- Original Message ----- From: Bruno Vanhemelryck...
Missive électronique adressée le 14.04.2013 à M. Karl DE VOS, Bourgmestre, au sujet des déchets sauvages et dépôts clandestins récurrents sur le territoire de l'entité chapelloise: ----- Original Message ----- From: Bruno Vanhemelryck To: Patricia Leonard...
Ajout d’un point à l’ordre du jour du conseil communal chapellois du lundi 1er septembre 2014 proposé par Bruno VANHEMELRYCK, conseiller communal «AC – FDF» ADOPTION D’UN REGLEMENT COMMUNAL SUR LA CONSERVATION DE LA NATURE (ABATTAGE, PROTECTION DES ARBRES...
Ajout d’un point à l’ordre du jour du conseil communal chapellois du lundi 24 mars 2014 proposé par Bruno VANHEMELRYCK, conseiller communal «AC – FDF» MOTION VISANT A INVITER LE COLLEGE COMMUNAL CHAPELLOIS A METTRE EN OEUVRE UNE POLITIQUE DE STERILISATION...
Missive électronique adressée le 08.11.2013 à M. Karl DE VOS, Bourgmestre, au sujet de dysfonctionnements constatés au sein de l'Administration communale de Chapelle-lez-Herlaimont, en l'occurrence le non-respect du Code [wallon] de la Démocratie Locale...
Message électronique adressé le 12.07.2013 à M. Karl DE VOS, Bourgmestre, pour réitérer ma demande de renseignements complémentaires au sujet de l'ASBL SYMBIOSE: ----- Original Message ----- From: Bruno Vanhemelryck To: Patricia Leonard Sent: Friday,...
Ajout d’un point à l’ordre du jour du conseil communal chapellois du lundi 24 juin 2013 proposé par les conseillers communaux Jean‑Marie BOURGEOIS (CDH), Maryline BOUSSINGAULT (CDH), Giuseppe DI FRANCO (CDH), Jacques STAUMONT (MR), Robert WATHELET (Ecolo)...
Courrier électronique adressé le 08.04.2013 à M. Karl DE VOS, Bourgmestre, pour lui suggérer de procéder au recensement et à la localisation des défibrillateurs externes automatiques (DEA) dans la Cité des Tchats: ----- Original Message ----- From: Bruno...
Missive électronique envoyée le 02.06.2013 à M. Jean-Claude BOUILLON, Secrétaire communal, au sujet du registre de publication des règlements et ordonnances des autorités communales chapelloises: ----- Original Message ----- From: Bruno Vanhemelryck To:...
Missive électronique adressée le 10.11.2013 à M. Karl DE VOS, Bourgmestre, pour obtenir divers renseignements au sujet du règlement-taxe chapellois sur les immeubles bâtis inoccupés: ----- Original Message ----- From: Bruno Vanhemelryck To: Patricia Leonard...
Courriel envoyé le 19.06.2013 à M. Karl DE VOS, Bourgmestre, au sujet des griefs légitimes émis par certains administrés en raison notamment d'un vice de procédure récurrent constaté lors de la délivrance des cartes d'identité électroniques affectant...
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